🎙️ Mentions légales

1. Éditeur du site

Nom du site : InstantVoice
Responsable de publication : À définir
Contact : contact@instantvoice.io

2. Hébergement

Hébergeur : Le site est hébergé sur des infrastructures cloud (AWS, Vercel, Heroku ou équivalent)
Les serveurs sont situés dans des datacenters sécurisés conformes aux normes de sécurité en vigueur.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu présent sur le site InstantVoice (textes, images, logos, code source, interface) est la propriété exclusive d'InstantVoice, sauf mention contraire.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit d'InstantVoice.

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4. Données personnelles

InstantVoice collecte et traite des données personnelles dans le respect du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

Pour connaître l'ensemble des informations relatives à la collecte, au traitement et à la protection de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.

5. Cookies

Le site InstantVoice utilise des cookies strictement nécessaires au fonctionnement du service, notamment :

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6. Responsabilité

InstantVoice s'efforce d'assurer au mieux la disponibilité et la fiabilité de son service. Toutefois, InstantVoice ne peut garantir une disponibilité du service 24h/24 et 7j/7.

InstantVoice décline toute responsabilité en cas de :

• Interruption temporaire ou définitive du service
• Perte de données résultant d'un dysfonctionnement technique
• Utilisation inappropriée ou illégale du service par les utilisateurs
• Dommages indirects résultant de l'utilisation du service

7. Loi applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français compétents.

8. Contact

Pour toute question relative aux mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : contact@instantvoice.io

Dernière mise à jour : Février 2025